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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUTTER POM'OR
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SAUTTER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAUTTER
SAUTTER POM'OR, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4290183
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2026
SAUTTER de SAUTTER POM\'OR

Présentation de la marque SAUTTER

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUTTER POM'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAUTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAUTTER POM'OR domicilié(e) 13 route de Strasbourg - 67770 - SESSENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 960 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SAUTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUTTER arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

SAUTTER POM'OR a également déposé les autres marques suivantes : POM'OR , ETS SAUTTER POM'OR , POM'OR ETS SAUTTER , SESSENHEIM VILLAGE , A APFEL par SAUTTER , APFEL par SAUTTER , SAUTTER NOTRE PASSION A DU GOUT


SAUTTER POM'OR, Société à Responsabilité Limitée - 13 route de Strasbourg - 67770 - SESSENHEIM - France - SIREN 334960226


Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Apéritifs sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; boissons à base de fruits ; boissons aux fruits ; boissons composées d'un mélange de jus de fruits et de légumes ; boissons non alcoolisées ; cidre sans alcool ; jus d'orange ; jus de fruits ; jus de pomme gazéifié ; jus de pommes ; jus de raisin ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; jus de fruits mélangés ; jus de pamplemousse ; jus de melon ; jus de mangue ; jus de grenade ; jus de goyave ; limonades ; nectars de fruits ; sirops [boissons sans alcool] ; smoothies aux légumes [boissons aux légumes mixés] ; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ;

Cidre ; poiré ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros ou au détail de boissons non-alcoolisées et alcoolisées ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais d'un site Internet, de boissons non-alcoolisées et alcoolisées.